Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON CITOYENNE maison-citoyenne.fr
M. JEAN-MICHEL BOURNERIAS

Numéro de dépôt :
4102703
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2024
MAISON CITOYENNE maison-citoyenne.fr de JEAN-MICHEL BOURNERIAS

Présentation de la marque MAISON CITOYENNE maison-citoyenne.fr

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2014 par monsieur JEAN-MICHEL BOURNERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON CITOYENNE maison-citoyenne.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est monsieur JEAN-MICHEL BOURNERIAS domicilié(e) 26 ROUTE DE NANDY - 77240 - SEINE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MICHEL BOURNERIAS domicilié(e) 26 ROUTE DE NANDY - 77240 - SEINE PORT - France.

La marque MAISON CITOYENNE maison-citoyenne.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CITOYENNE maison-citoyenne.fr est expirée depuis le 2 juillet 2024.

JEAN-MICHEL BOURNERIAS a également déposé les autres marques suivantes : MAISON EN LIGNE MAISONS EN LIGNE MAISONS EN LIGNES MAISON EN LIGNES MAISONENLIGNE.FR , MAISON ESPACE ET LUMIERE ESPACE ET LUMIERE maison-espace-lumiere.fr , MON LOGIS A NEUF , VOLTERRA - VOLTERRA HOME WOOD - VOLTERRA MAISON BOIS - VOLTERRA MAISON OSSATURE BOIS - VOLTERRE , MAISON GREGOIRE , MAISON PERFORMANCE ENERGIE maison-performance-energie.fr , MON LOGIS À NEUF


M. JEAN-MICHEL BOURNERIAS - 26 ROUTE DE NANDY - 77240 - SEINE PORT - France


M. JEAN-MICHEL BOURNERIAS - 26 ROUTE DE NANDY - 77240 - SEINE PORT - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695428 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.